Toute l’équipe
de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note sur la loi visant à
améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite
« Loi Ségur » ou « Loi Rist », à la suite de sa publication
au […]
Toute l’équipe
de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note sur la loi visant à
améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite
« Loi Ségur » ou « Loi Rist », à la suite de sa publication
au […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note de nile déclinant les dispositifs gouvernementaux de soutien et de relance du secteur sanitaire en France. En réponse à la crise sanitaire, un vaste projet de soutien du système de santé fran […]
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note synthétisant le projet de loi « relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique, dit « projet de loi 4D  […]
Après adoption au Sénat le 18 février 2021
Toute
l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note synthétisant les
modifications apportées par les sénateurs à la proposition de loi « visant
à améliorer le système de sant […]
Après publication au Journal Officiel du 15 décembre 2020
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après publication au Journal officiel du 15 […]
Le 8 décembre 2020
L’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir sa note sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite « Loi CS » ou « Loi Ségur  […]
Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après adoption en lecture définitive le 30 novembre 2020.
Comme à l’accoutumée […]
Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après adoption en première lecture au Sénat le 17 novembre.
Comme à l’accoutumée […]
Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après adoption en première lecture à l’Assemblée nationale le 27 octobre.
Comme à l’accoutum […]