Archives des Note de nile - Page 11 sur 12 - nile

LFSS 2009 : amendements adoptés par l’Assemblée nationale

4 novembre 2008
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Synthèse de l’analyse comparée des rapports Bur et Ritter

1 novembre 2008
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Régionalisation de la santé : Etat déconcentré vs. Etat paritaire

1 novembre 2008
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Avant-projet de loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires – Titres I, II, III

1 septembre 2008
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Avant-projet de loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires – Titre IV : organisation territoriale du système de santé

1 septembre 2008
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Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital

1 avril 2008
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Rapport d’information sur le dossier médical personnel

1 février 2008
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PLFSS 2008 après examen par la commission mixte paritaire

20 novembre 2007
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PLFSS 2008 : Amendements adoptés par le Sénat

17 novembre 2007
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