Note de nile

PLFSS 2021 après adoption en première lecture au Sénat

23 novembre 2020
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après adoption en première lecture au Sénat le 17 novembre.

Comme à l’accoutumée […]

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PLFSS 2021 après adoption en première lecture à l’Assemblée nationale

28 octobre 2020
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après adoption en première lecture à l’Assemblée nationale le 27 octobre.

Comme à l’accoutum […]

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PLFSS 2021 après dépôt à l’Assemblée nationale

15 octobre 2020
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 après dépôt à l’Assemblée nationale le 7 octobre.

Comme à l’accoutumée […]

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LFSS 2020 après publication au Journal officiel

7 janvier 2020
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Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 après publication au Journal officiel le 27 décembre.

Comme à l’accoutumée, cette note factuelle synthétise […]

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PLFSS 2020 adopté en lecture définitive à l’Assemblée nationale

6 décembre 2019
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 après adoption en lecture définitive à l’Assemblée nationale. La note finale intégrera les […]

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PLFSS 2020 adopté en première lecture par l’Assemblée nationale

31 octobre 2019
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 adopté en première lecture par l’Assemblée nationale.

Comme à l’accoutumée, cette note factuelle […]

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Projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé adopté en première lecture par l’Assemblée nationale

9 avril 2019
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Toute l’équipe de nile a leur plaisir de vous faire parvenir la note de nile synthétisant le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé adopté en première lecture par l’Assemblée nationale.
Comme à l’accoutumée, cette […]

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Loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 publiée au Journal Officiel le 23 décembre 2018

10 janvier 2019
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Toute l’équipe de nile a le plaisir de porter à votre connaissance la note synthétisant la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, article par article, tel que publiée au Journal Officiel le 23 décembre 2018.

Cette LFSS était attendue des acteurs […]

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Loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 adoptée au Sénat le 20 novembre 2018

23 novembre 2018
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Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous adresser la note synthétisant la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019, article par article, tel qu’adoptée en première lecture par le Sénat mardi 20 novembre 2018.

Le 16 novembre […]

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