Proposition de loi « Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France »
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la PPL Bien-Vieillir après dépôt à l’Assemblée nationale.
Consultez la note de […]
Archives des senat - nile
Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après lecture définitive
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après lecture définitive.
Consultez la note de nile sur le […]
Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après 1ère lecture au Sénat
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après première lecture au Sénat.
Consultez la note de […]
Note de nile
Sur la LFSS 2023
Après publication au Journal Officiel
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après publication au Journal Officiel .
Consultez […]
Note de nile
Sur le PLFSS 2023
Après décision du Conseil Constitutionnel
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après décision […]
Note de nile
Sur le PLFSS 2023
Après 49-3 en lecture définitive à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour […]
Note de nile
Sur le PLFSS 2023
Après première lecture au Sénat
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après premi […]
Note de nile
Sur le PLFSS 2023
Après 49-3 en première lecture à l’Assemblée nationale
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour […]
Note de nile
Sur le PLFSS 2023
Après dépôt à l’Assemblée nationale le 26 septembre 2022
Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale […]