Archives des senat - nile

Note de nile sur la PPL du Bien-Vieillir

27 mars 2023
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Proposition de loi « Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France »

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la PPL Bien-Vieillir après dépôt à l’Assemblée nationale.

Consultez la note de […]

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Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après lecture définitive

22 mars 2023
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Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après lecture définitive.

Consultez la note de nile sur le […]

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Note de nile sur la réforme des retraites (PLFRSS) après 1ère lecture au Sénat

14 mars 2023
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Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 après première lecture au Sénat.

Consultez la note de […]

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Note de nile

9 janvier 2023
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Sur la LFSS 2023

Après publication au Journal Officiel

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après publication au Journal Officiel .

Consultez […]

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Note de nile

22 décembre 2022
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Sur le PLFSS 2023

Après décision du Conseil Constitutionnel

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après décision […]

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Note de nile

1 décembre 2022
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Sur le PLFSS 2023

Après 49-3 en lecture définitive à l’Assemblée nationale

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour […]

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Note de nile

16 novembre 2022
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Sur le PLFSS 2023

Après première lecture au Sénat

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 après premi […]

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Note de nile

7 novembre 2022
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Sur le PLFSS 2023

Après 49-3 en première lecture à l’Assemblée nationale

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour […]

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Note de nile

5 octobre 2022
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Sur le PLFSS 2023

Après dépôt à l’Assemblée nationale le 26 septembre 2022

Toute l’équipe de nile a le plaisir de vous communiquer la note de nile sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale […]

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